Catégorie : Politiques publiques et réglementation
Avis n°88 – 07/2021 – Sobriété en emballages alimentaires – Développement du vrac et autres pistes d’action
Avis n°86 – 09/2020 – Fruits et légumes pouvant être exemptés de l’interdiction de présentation dans des emballages plastiques [Intermédiaire]
Avis n°85 – 07/2020 – Réflexion pour une expérimentation d’un étiquetage du mode d’élevage
Avis n°01 – 10/1986 – Le contrôle des denrées alimentaires
Le contrôle des denrées alimentaires
Avis n°02 – 10/1987 – Les conclusions de la commission d’experts sur la modernisation du droit alimentaire
Les conclusions de la commission d’experts sur la modernisation du droit alimentaire
Avis n°08 – 12/1989 – Rapport de Monsieur CREYSSEL sur la certification d’assurance qualité dans le secteur agroalimentaire
Rapport de Monsieur CREYSSEL sur la certification d’assurance qualité dans le secteur agroalimentaire
Avis n°14 – 02/1994 – L’alimentation des plus démunis
L’alimentation des plus démunis
Avis n°19 – 02/1998 – Le chocolat : vers une définition européenne
Le chocolat : vers une définition européenne
Avis n°20 – 02/1998 – Avis sur la proposition de loi relative à l’Agence de sécurité sanitaire des aliments
Avis sur la proposition de loi relative à l’Agence de sécurité sanitaire des aliments