Catégorie : Politiques publiques et réglementation
Avis n°85 – 07/2020 – Réflexion pour une expérimentation d’un étiquetage du mode d’élevage
Avis n°01 – 10/1986 – Le contrôle des denrées alimentaires
Le contrôle des denrées alimentaires
Avis n°02 – 10/1987 – Les conclusions de la commission d’experts sur la modernisation du droit alimentaire
Les conclusions de la commission d’experts sur la modernisation du droit alimentaire
Avis n°08 – 12/1989 – Rapport de Monsieur CREYSSEL sur la certification d’assurance qualité dans le secteur agroalimentaire
Rapport de Monsieur CREYSSEL sur la certification d’assurance qualité dans le secteur agroalimentaire
Avis n°14 – 02/1994 – L’alimentation des plus démunis
L’alimentation des plus démunis
Avis n°19 – 02/1998 – Le chocolat : vers une définition européenne
Le chocolat : vers une définition européenne
Avis n°20 – 02/1998 – Avis sur la proposition de loi relative à l’Agence de sécurité sanitaire des aliments
Avis sur la proposition de loi relative à l’Agence de sécurité sanitaire des aliments
Avis n°22 – 04/1999 – Suite données
Place de la science et des autres considérations dans les décisions nationales et internationales en matière de politique de l’alimentation.
Avis n°22 – 04/1999 – Place de la science et des autres considérations dans les décisions nationales et internationales en matière de politique de l’alimentation.
Place de la science et des autres considérations dans les décisions nationales et internationales en matière de politique de l’alimentation.